DOTELEC Délibérations

Optimisez la gestion de vos délibérations…

« DOTELEC® Délibérations » simplifie la gestion de vos assemblées. Organisation de vos réunions de commissions, d’assemblées. Gestion des délibérations, arrêtés et décisions, contrôle de légalité, recueil, registre…

Côté services...
  • Dépôt des projets de délibérations.
  • Suivi de l’avancement des projets.
  • Consultation des avis des commissions.
  • Consultation des décisions du Conseil.
  • Recherches multi-critères.
  • Validation des projets par les responsables.
Côté commissions...
  • Création du planning des commissions.
  • Création de l’ordre du jour des commissions sur la base des projets de délibérations déposés par les services.
  • Convocation des membres des commissions par publipostage, emails.
  • Génération du dossier de synthèse pour la commission.
  • Impression de la fiche des présences.
  • Saisie de l’avis des commissions.
  • Saisie du compte-rendu de commission sur un modèle de document.
  • Diffusion de ce compte-rendu.
Côté assemblées...
  • Création du planning des réunions.
  • Création de l’ordre du jour en fonction des projets déposés.
  • Convocation des membres de l’assemblée.
  • Génération du dossier de synthèse.
  • Saisie des résultats des votes.
  • Saisie du compte-rendu à partir d’un modèle de document pré-rempli.
  • Gestion du contrôle de légalité.
  • Diffusion des délibérations aux services.
  • Compatibilité avec des tiers pour la télétransmission des délibérations en préfecture (DEMATIS, IXBUS, FAST, S2LOW…).
Pour tous les utilisateurs...
  • Recherche sur les décisions, arrêtés, et délibérations.
  • Possibilité de diffusion par messagerie.
  • Recherche dans le texte des délibérations et autres documents.

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LES + DOTELEC DELIBERATIONS
  • Suivi daté des interventions de chacun.
  • Gestion fine des droits d’accès.
  • Possibilité pour chaque service de suivre l’avancement de ses projets de délibérations.
  • Outil d’aide à la présentation générant un document directement «projetable» pour les réunions.
  • Numérotation de toutes les délibérations.
  • Messagerie interne permettant la diffusion de tous les documents.
  • Possibilité de rattacher tous les documents utiles à un projet de délibération (plan, note, scan, …).
  • Lien éventuel avec tous les logiciels de la gamme DOTELEC®
  • Gestion des décisions et des arrêtés.
  • Interfaçage avec les tiers homologués pour le contrôle de légalité et la convocation électronique.

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